Déposée le 31 octobre 2001 par SORLIN Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUAL-MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est SORLIN Bernard domicilié(e) 17 impasse des roches - 69760 - LIMONEST - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bernard SORLIN domicilié(e) 17 impasse des roches - 69760 - LIMONEST - France.
La marque DUAL-MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SORLIN Bernard - 17 impasse des roches - 69760 - LIMONEST - France
Mr Bernard SORLIN - 17 impasse des roches - 69760 - LIMONEST - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483267 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28
Matériaux de construction métalliques, profilés métalliques et profilés en aluminium ; seuils métalliques, seuils métalliques pour portes, portes-fenêtres, fenêtres et d'une manière générale pour menuiserie métallique ; seuils métalliques à étanchéité renforcée. Produits en matière plastique mi-ouvrés notamment profilés en matière plastique souple, rigide ou bidureté ; profilés en caoutchouc ; matières à calfeutrer et à isoler, isolants thermiques et acoustiques, joints, joints coupe-feu, joints coupe-feu pour portes coupe-feu et portes double-action et portes double-action, coupe-feu, mastics pour joints, garnitures d'étanchéité, garnitures d'étanchéité à étanchéité renforcés, bandes d'étanchéité notamment rondes ou carrées, bandes d'étanchéité pour menuiserie et maçonnerie. Matériaux de construction non métalliques, seuils non métalliques, seuils non métalliques pour portes, portes-fenêtres, fenêtres et d'une manière générale pour menuiserie non métallique, seuils non métalliques à étanchéité renforcée.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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